Michel Clerc


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel CLERC
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: CLERC Michel
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000042500511(source JORF)
désignation
06 Novembre 202006/11/2020
De: Clerc (Michel, Joseph, Arthur)
ancien directeur dans un groupe industriel, président d'une union régionale d'associations en faveur de personnes handicapées ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Clerc (Michel, Etienne, Germain)
cavalier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000594009(source JORF)
décoration
07 Novembre 200207/11/2002
De: Michel Clerc
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Clerc (Michel, Jacques, René)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Clerc (Michel)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Clerc (Michel)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Clerc (Michel)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Clerc (Michel)
ancien directeur d'une caisse d'allocations familiales, président d'une association humanitaire ; 49 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Clerc (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Clerc (Michel)
organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce de Paris
Objet:
dans les caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles dans les conditions suivantes
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000168037(source JORF)
affectation
14 Août 199014/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.